Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVALIER NOIR
COUDRON DOMINIQUE ANDREE

Numéro de dépôt :
3013706
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque CAVALIER NOIR

Déposée le 6 mars 2000 par COUDRON DOMINIQUE ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVALIER NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est COUDRON DOMINIQUE ANDREE, domicilié(e) 3 rue de la Mairie, 28700 Champseru - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COUDRON DOMINIQUE - France.

La marque CAVALIER NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVALIER NOIR est expirée depuis le 6 mars 2010.

COUDRON DOMINIQUE ANDREE a également déposé les autres marques suivantes : CAVALIER NOIR , CRUD' LE VRAI , MATELVAGE , CAVALIER NOIR


COUDRON DOMINIQUE ANDREE - 3 rue de la Mairie, 28700 Champseru - France


Mme COUDRON DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

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